28 novembre 2023

Transfert d’entreprise familiale : le décès d’un entrepreneur, sans et avec planification financière 1/3

Essentiel pour assurer la continuité de l’entreprise familiale, un bon transfert nécessite une bonne planification et un bon transfert des connaissances, qui s’échelonnent sur quelques années.

Attendre des années peut coûter cher, il est préférable de planifier le transfert.

Quelles seront les conséquences à la suite du décès prématuré du chef de l’entreprise dans un contexte où il n’y a pas de planification financière et dans celui avec planification financière :

I. Sans aucune planification

Qui prend la relève ?
Où prend-on l’argent pour payer les impôts ?
Quelle sera la réaction des banquiers, des clients, des fournisseurs, des employés ?

II. Avec planification

La relève est identifiée
Un programme de planification financière et fiscale est en place pour minimiser les impôts, et un programme d’assurance permet de combler les besoins d’assurance pour payer les impôts et certaines dettes
L’environnement de l’entreprise est au courant des actions qui ont été prises afin de minimiser l’impact du décès

Lorsqu’un releveur n’a pas été identifié, il arrive souvent qu’un conflit éclate entre les membres de la famille – tous ou certains membres veulent occuper la chaise de la présidence. Lorsque cette situation a lieu, cela produit un enchaînement d’évènements qui peuvent causer la perte de l’entreprise. En voici quelques-unes :

Le banquier : À quel membre de la famille doit-il s’informer ? Qui prend les décisions ? Est-ce que l’entreprise survivra ? L’endossement du propriétaire, qui prend la relève ? Quels sont les impôts à payer, quels sont les impacts sur l’entreprise ?

Les clients : La direction de l’entreprise, la politique de l’entreprise en ce qui a trait aux services, aux produits sera-t-elle maintenue ?

Les fournisseurs : Nos ententes seront-elles maintenues ? Auront-ils la capacité de nous payer ?

Les employés : Dans la majorité des PME, les employés sont attachés émotivement au fondateur/président de l’entreprise, un changement brusque peut avoir des répercussions sur l’attachement des employés à l’entreprise.

Les compétiteurs : Ils feront tout pour amplifier les mauvaises rumeurs, minimiseront les positives, ils vont tenter de « voler » les meilleurs clients, ils feront de même avec les employés clés de l’entreprise.

Ne pas planifier son départ, c’est de permettre la création d’un cataclysme lors d’un décès prématuré.

– Réginald Barbe

Ne pas planifier son départ, c’est de permettre la création d’un cataclysme lors d’un décès prématuré. Les exemples décrits n’arriveront probablement pas, mais plusieurs de ceux-ci arriveront, on ne sait simplement pas lesquels.

Lorsque bien planifiées, les étapes suivant le décès de l’entrepreneur déstabilisent moins l’entreprise. La relève a été identifiée et les principaux collaborateurs en sont informés (banquiers, clients et fournisseurs importants, ainsi que les personnes clés de l’entreprise). Les impôts ne seront pas une cause de grands tracas, car la planification financière aura été effectuée et les assurances requises, souscrites.

Le décès prématuré du propriétaire/fondateur de l’entreprise a un impact important sur cette dernière et son environnement. La planification a pour but de minimiser l’impact sur l’entreprise, non pas de réduire la peine de ceux qui restent.

Dans les exemples cités, je tiens pour acquis que l’on est en présence d’un seul propriétaire. Si on est en présence de deux associés ou plus, d’autres mesures devront être prises. J’en parlerai dans un autre article.

Transfert d’entreprise familiale : le décès d’un entrepreneur, sans et avec planification financière 1/3